ASSOCIATION INTERCOMMUNALE
POUR L’ÉPURATION DES EAUX USÉES
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2011
Préavis du Comité de direction Nº 1/2011 relatif au budget 2012
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Rapport de la Commission des Finances sur le préavis du Comité de Direction N°1/2011
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Préavis N° 2/2011 du bureau du Conseil intercommunal concernant la rémunération des membres du conseil, du président et du secrétaire
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Rapport de la Commission des Finances sur le préavis du bureau du Conseil N°2/2011
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Préavis du Comité de Direction N° 3/2011 relatif à la fixation du plafond en matière d’endettement et de risque pour le cautionnement. Législature 2011-2016
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Rapport de la Commission des Finances sur le préavis du bureau du Conseil N°3/2011
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Préavis du Comité Directeur No 4/2011 relatif à la délégation de compétences et pouvoirs spéciaux au Comité de Direction, pour la durée de la législature 2011- 2016
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Rapport de la Commission des Finances sur le préavis du Comité de Direction N°4/2011
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Préavis du Comité Directeur No 5/2011 concernant la rémunération des membres du Comité de direction
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Rapport de la Commission des Finances sur le préavis du bureau du Conseil N° 5/2011
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